COLART FINE ART & GRAPHICS LIMITED Société de droit britannique
Numéro de dépôt :
1398286
Date de dépôt :
12/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2017
Présentation de la marque COTMAN
Déposée le 12 mars 1987 par la société étrangère COLART FINE ART & GRAPHICS LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COTMAN »
Le déposant est la société étrangère COLART FINE ART & GRAPHICS LIMITED domicilié(e) Whitefriars Avenue Wealdstone, Harrow,Royaume-Uni (dossier no 2336480) - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY DE HAAS domicilié(e) 90 RUE D'AMSTERDAM,75009 PARIS (dossier no 2336480) - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COLART FINE ART & GRAPHICS LIMITED Société de droit britannique - Whitefriars Avenue Wealdstone, Harrow,Royaume-Uni (dossier no 2336480) - Royaume-Uni
GILBEY DE HAAS - 90 RUE D'AMSTERDAM,75009 PARIS (dossier no 2336480) - 75009 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33
Inscription le 3 février 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°168896 - Publication au BOPI 1994-02-03
Renouvellement sans limitation le 12 mars 2007 n°2336480 - Publication au BOPI 2007-03-12
Renouvellement sans limitation n°2086230 - Publication au BOPI 1997-16
Inscription le 2 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613556 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02
Inscription le 24 novembre 2014 - Changement d'adresse n°636182 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-24
Inscription le 10 août 2017 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°706136 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-10
Peintures, vernis (autres que les vernis isolants), laques, revêtements d'émail (de la nature des peintures), matières colorantes et teintures (autres que pour la blanchissage et la toilette);résines naturelles;papier et articles en papier, carton et articles en carton, instruments et matériaux pour l'écriture et le dessin;crayons, crayons de couleur, plumes, gommes à effacer et grattoirs taille-crayons; boites et pinceaux pour la peinture, palettes pour artistes, chevalets, matériaux pour les artistes, imprimés, livres, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils argile à modeler, matériaux et produits pour le modelage.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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